Tous les droits sur le site www.preventionroutierereunion.fr sont la propriété de l’association Prévention Routière – Comité de la Réunion dont le siège est situé : 5 Allée des Pierres de Lune – 97400 SAINT DENIS.
Ces droits sont réservés. Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.

Droits d'auteur

En aucun cas, il n'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit de l'association Prévention Routière – Comité de la Réunion a été obtenu.

Protection des données

Le site www.preventionroutierereunion.fr respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez-nous.

Responsabilités

Les sites extérieurs à l’association Prévention Routière – Comité de la Réunion ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l'association Prévention Routière – Comité de la Réunion qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l'association Prévention Routière – Comité de la Réunion et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Accès au site

L'association Prévention Routière – Comité de la Réunion se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.